INTRODUCTION
Les sites internet www.artiste-bordeaux.com, wwww.artiste-bordeaux.fr et www.artiste-biarritz.com, ainsi que tous leurs composants sont la propriété exclusive de Artiste Bordeaux, immatriculée sous le numéro 528 741 713 au registre du commerce et des sociétés de Bordeaux, dont le siège social est situé au 8 Cité des Mimosas, Villa Triana, 64200 BIARRITZ - FRANCE, Tél : 06 16 14 02 82, dont le représentant est Mme Sylvie Cuisinier.
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CONTACT
Mme Sylvie Cuisinier
Fonction : Gérante - Artiste peintre
E-mail : sylvie@artiste-bordeaux.com
Tél : 06 16 14 02 82
Grafikx GFX
Fonction : Webmaster
E-mail : contact@grafikx.com
Tél : 05 57 10 36 77
Adresse internet : http://www.grafikx.com
ENGAGEMENT PRIS
Le contenu des sites respecte les lois en vigueur et notamment :
La loi sur la liberté de la presse de sorte qu'aucun écrit, image ou son à caractère diffamatoire, raciste ou révisionniste ne sera mis en ligne;
Conformément à l'article 227-24 du Code Pénal relatif à la protection des mineurs, aucun message à caractère violent, pornographique ou portant gravement atteinte à la dignité humaine susceptible d'être vu ou perçu par un mineur ne sera mis en ligne;
Aucune reproduction d'une oeuvre protégée ou d'une marque sans l'accord de son auteur, de ses ayants droit ou de son titulaire ne sera mise en ligne.
DROIT DE RÉPONSE
Conformément à la loi LCEN en date du 22 juin 2004, un droit de réponse est ouvert à toute personne nommée ou désignée sur le site. La demande doit être faite à Artiste Bordeaux au plus tard dans les trois mois de la mise à disposition du public du message justifiant cette demande. Cette insertion est gratuite et se fera dans un délai de trois jours de la réception de la demande, mais ne pourra en aucun cas dépasser cinquante lignes.
LOI INFORMATIQUE
Loi informatique, fichiers et libertés et protection des données personnelles sur le site internet :
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DROIT D'ACCÈS
Droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données :
Les utilisateurs disposent d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données les concernant conformément à ce qu'énoncent les articles 39 et 40 de la loi du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004. Pour l'exercer, vous pouvez vous adresser directement à Artiste Bordeaux par courriel à contact@artiste-bordeaux.fr ou par courrier adressé à Grafikx GFX, 32 rue Marcelin Berthelot, 33200 Bordeaux en précisant "Service Gestion des données Internet".
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PROPRIÉTÉ
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